Assurer ses œuvres d’art est une étape cruciale pour tous les passionnés de l’art, qu’il soit artiste ou collectionneur. Les peintures, sculptures ou autres pièces d’art contemporain peuvent avoir une valeur émotionnelle mais aussi financière conséquente. Toutefois, avant d’assurer ses objets d’art, il faut connaître quelles œuvres peuvent être assurées. Dans le cadre du Code des impôts, l’article 98-A propose une définition plus claire de tout ce qui est considéré comme des œuvres. Ces dernières englobent en effet une pléiade de créations comme la peinture, la sculpture, la photographie, etc. D’ailleurs, ci-après les subtilités des œuvres et les diverses démarches pour assurer les trésors artistiques.
Quelles sont les conditions d’assurance d’une création artistique ?
Une œuvre est en général assurée sous des conditions « tous risques » dans un lieu spécifique pour des raisons et une durée déterminée. D’ailleurs, pour fournir un devis exact, l’assureur demandera plus d’informations précises sur les éléments à assurer.
La valeur de l’œuvre
Dans le cas où il s’agirait d’une œuvre, il importe de lui attribuer une valeur d’assurance. De même, il est nécessaire de fournir tous les détails sur la création. Il s’agit surtout de mentionner l’artiste, le propriétaire, les dimensions de l’œuvre, la composition, etc.
Le souscripteur du contrat
L’on entend par souscripteur, la personne qui signe le contrat, s’engageant à verser la prime d’assurance.
La date et le lieu
Dans le cas où l’exposition de l’œuvre serait temporaire, il faut évoquer la date et le lieu. Ce dernier peut être un musée, un entrepôt, une galerie. L’assureur a le droit de demander toutes les conditions de sécurité concernant cette exposition.
Le risque
Les réalisations artistiques peuvent être assurées en usant des conditions « Tous risques ». S’il s’agit d’un contrat « Tous risques clou à clou », l’assurance inclut le transport, allant d’un lieu A à un lieu B. Elle prend aussi en charge les formalités douanières, les ateliers de transit, etc. L’assureur a la possibilité de solliciter plus de précisions les circonstances concernant l’acheminement de l’œuvre.
Quelle assurance faut-il choisir ?
Un collectionneur peut choisir une assurance en fonction de ses biens. Il a la possibilité d’opter pour une assurance multirisque habitation ou une assurance objet d’art. La première constitue une assurance couvrant différents risques liés à une résidence. Cette assurance inclut en effet les biens mobiliers et immobiliers. Toutefois, la couverture reste insuffisante dans la mesure où elle doit garantir des créations artistiques de grande valeur.
L’assurance objet d’art couvre spécifiquement des œuvres ayant une valeur de plus de 4 000 euros. Elle inclut aussi les mesures de protection. D’autres coûts sont également à planifier tels que ceux pour l’installation des sécurités ou le prix des expertises.
Comment choisir son assurance pour les œuvres d’art ?
Afin de choisir son assurance pour les chefs-d’œuvre, le collectionneur doit prendre en considération quelques points. Toutefois, il doit opter entre deux types de contrats, et ce, en fonction de ses œuvres.
Un contrat en valeur agréée
Le contrat est qualifié de « valeur agréée » dans le cas où l’énumération des objets et biens serait établie de manière contractuelle avec l’assuré.
Suite à une expertise, l’on détermine le coût de l’œuvre selon sa rareté, son importance historique et l’évolution du marché. Le collectionneur doit aussi établir un accord avec l’assureur sur la valeur des réalisations artistiques.
Il faut savoir que la valeur des pièces est déterminée en fonction de la décision entre l’assuré et l’adhérent.
Si la valeur totale se situe entre 80 000 à 120 000 euros par exemple, il est préférable de choisir ce contrat.
Un contrat en valeur déclarée
Le collectionneur peut estimer la valeur des pièces et tableaux, dans ce cas, il a la possibilité d’évaluer le prix à assurer.
Par contre, il doit tenir compte de certains facteurs comme l’estimation de l’œuvre, l’identification précise et la flexibilité du contrat.
Il faut établir une liste détaillée de chaque objet et bien qu’il souhaite assurer. Cela permettra de personnaliser l’assurance en fonction de la valeur des biens. Cette dernière est déterminée de manière théorique lors de la souscription. La prime d’assurance est également calculée selon les estimations des œuvres.
Concernant ce type de contrat, un potentiel conflit peut émerger entre la société d’assurance et le souscripteur. En effet, il est possible que la valeur des œuvres d’art assurées puisse augmenter selon l’évolution du marché. De plus, l’assureur pourrait aussi refuser l’estimation effectuée par l’assuré.
Quels sont les risques que couvre l’assurance ?
En règle générale, les accords d’assurance incluent des risques liés aux œuvres d’art. Les contrats prennent en charge des préjudices comme la disparition, la dégradation, le vandalisme et autres altérations sur les objets d’art.
Ces accords englobent également les expositions, les propriétés confiées aux tiers et les détériorations lors du transport vers un autre lieu. Il est envisageable de bénéficier d’une réparation basée sur la valeur agréée ou valeur déclarée. Toutefois, cela dépend du type de contrat d’assurance et de la nature des œuvres.
Pour voir différentes œuvres d’art, Le réservoir. a mis en avant des artistes comme Danielle Jacqui, Monkey Bird, Antonio Segui, etc.
